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La TVA

IANUI gère la TVA automatiquement : dès qu’une vente ou un achat est facturé, la taxe est ventilée vers les bons comptes, sans saisie manuelle de votre part.

Deux fiches complètent ce chapitre :

  • Le changement de taux de taxe - préparer à l’avance un changement voté par loi de pays, et ce qu’il fait à vos devis, commandes et factures ;
  • Gérer l’historique des taux - le mode opératoire de l’historique : la date de fin, les suspensions et reprises, la correction d’une erreur de saisie.

Chaque taux est un enregistrement Taxe, décrit par :

  • une Désignation (par exemple « TVA normale », « Exonéré ») ;
  • un historique de taux daté - le taux en vigueur et, le cas échéant, les taux passés et à venir. Les champs Taux taxe et À compter du de la fiche affichent la dernière ligne saisie.

Le taux se saisit en pourcentage : tapez 16 pour 16 %. C’est ce que l’écran affiche partout ensuite - sur la ligne de vente, dans le tableau des taxes, sur la facture et dans la déclaration de TVA.

Un changement de taux voté par loi de pays se prépare à l’avance et s’applique tout seul à sa date d’effet - voir « Le changement de taux de taxe ». Vous pouvez créer les taux dont vous avez besoin et en désactiver un qui n’a plus cours (il n’est alors plus proposé sur les lignes de vente et d’achat). Chaque article porte le taux qui lui est applicable (voir « Les articles »).

IANUI s’appuie sur un schéma volontairement simple, conforme au PCG local :

  • TVA collectée - la TVA prélevée sur vos factures de vente ;
  • TVA déductible - la TVA supportée sur vos achats facturés ;
  • TVA à décaisser - le solde dû à l’administration.

Le trajet complet, de la facture au solde dû, tient en un schéma. Notez bien où s’arrête l’automatisme :

Vos achats facturés la TVA que vous supportez Vos ventes facturées la TVA que vous prélevez automatique, à la facturation automatique, à la facturation TVA déductible 44561000 au débit : ce que l'État vous doit TVA collectée 44571000 au crédit : ce que vous devez à l'État Rapport « Déclaration TVA » agrège par taux et par période TVA due = collectée − déductible un calcul à l'écran, pas une écriture à vous de passer l'écriture T.V.A. à décaisser 44551000 le solde dû à l'administration : IANUI ne le solde pas pour vous Le compte 44551000 est livré inactif : activez-le dans votre plan comptable le jour où vous vous en servez. Un taux de taxe peut pointer vers un compte spécifique ; à défaut, IANUI prend le compte par défaut de votre entreprise.

Une précision que le schéma rend visible : la ventilation vers collectée et déductible est entièrement automatique, mais le solde vers « à décaisser » reste votre geste. Le rapport de déclaration vous donne le montant ; l’écriture, c’est vous qui la passez, au rythme de vos obligations déclaratives.

Ces comptes sont définis comme comptes par défaut de l’entreprise (voir « Le plan comptable ») ; un taux de taxe peut, au besoin, pointer vers un compte spécifique.

Le rapport de déclaration de TVA agrège la taxe par taux et par période, pour préparer vos déclarations. Vous le trouvez parmi les rapports de la Comptabilité.

Il est net de vos avoirs, des deux côtés : un avoir client retranche sa taxe de la collectée, un avoir fournisseur retranche la sienne de la déductible, au taux figé sur la facture d’origine. Une facture entièrement avoirée ne laisse donc aucune taxe à déclarer - ce que disent aussi vos comptes de TVA, que le rapport doit toujours rejoindre.

Le rapport lit vos factures, pas vos comptes de TVA. Il additionne la taxe des factures de vente et d’achat de la période, nette des avoirs, et non le solde des comptes 44571000 et 44561000. Les deux disent normalement la même chose, puisque ce sont les mêmes factures qui alimentent les comptes ; mais une écriture passée à la main sur un compte de TVA bouge le compte sans bouger la déclaration. Si les deux divergent, cherchez de ce côté.